Siège social – Régie Publicitaire

 

ZAPTV79
142 rue St Symphorien - 79000 NIORT

SAS au capital de 8.000 €

SIREN : 841562655 RCS NIORT

SIRET : 841562655 00016

Numéro de TVA intracommunautaire : FR10841562655 

 

 

Editeur – Hébergeur du site

Le site http://www.zap79.com/ est édité par la société  ZAP TV 79 - 407 avenue de Paris - 79000 NIORT Cedex Tél : 06 16 85 66 83

L’hébergeur du site est la société ZAP TV 79 - 407 avenue de Paris - 79000 NIORT Cedex Tél : 06 16 85 66 83

Directeur de la publication : Jean-Noël BUNEL

Directrice Artistique : Marie BUNEL

 

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les contenus figurant sur le site (notamment images, photos, textes, musique, marques, logos.. etc..) sont la propriété de la société M&C ou de tiers et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Il est rappelé que :
- toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
- constitue un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (article L.335-3 alinéa 1 du Code de la propriété intellectuelle).